Jean-Marc Bailleul


De: Jean-Marc BAILLEUL
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mars 201910/03/2019
De: Jean Marc BAILLEUL
Objet:
membres de l'assemblée plénière
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
CFDT FP
Groupe:
nomination
10 Février 201910/02/2019
De: Jean-Marc BAILLEUL
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Jean-Marc BAILLEUL
Objet:
comme représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
Collège des commandants de police
Représentants titulaires
Groupe:
désignation
17 Décembre 201517/12/2015
De: Jean-Marc BAILLEUL
Objet:
comme représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
COLLÈGE DES COMMANDANTS DE POLICE
Représentants titulaires
Groupe:
désignation
16 Juin 201516/06/2015
De: Jean-Marc BAILLEUL
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des projets de textes »
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
CFDT FP
Groupe:
nomination
24 Mars 201524/03/2015
De: Jean-Marc BAILLEUL
Objet:
membres de l'assemblée plénière
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
CFDT FP
Groupe:
nomination
24 Mars 201524/03/2015
De: Jean-Marc BAILLEUL
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Jean-Marc BAILLEUL
Objet:
comme représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
Collège des commandants de police
Représentants titulaires
Groupe:
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Jean-Marc BAILLEUL
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Jean-Marc BAILLEUL
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants du personnel
en application du second alinéa del'article 53 du décret n° 95-654 du
9 mai 1995
modifié fixant les dispositions communes applicables aux fonctionnaires actifs des services de la police nationale
2° Au titre de l'organisation syndicale SNOP
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Jean-Marc BAILLEUL
Catherine BATTISTINI
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives, les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent décret
Services du Premier ministre., Maryse-Dominique LEPLAT, sous-directrice des ressources humaines à la direction des services administratifs et financiers
Caisse des dépôts et consignations., Martine CORNEC, directrice des ressources humaines de l'établissement public de la CDC
A N N E X E 2
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mai 201019/05/2010
De: Bailleul (Jean-Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2002 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine 2002
Liste complémentaire
promotion
28 Février 200728/02/2007
De: Bailleul (Jean-Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2002 les lieutenants de police
Liste complémentaire
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Bailleul (Jean-Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2003 les lieutenants de police
promotion
10 Août 200310/08/2003
De: Bailleul (Jean-Marc, Michel, Philippe)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1997
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
SERVICES
GENIE
Les spécialistes
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Spécialiste"
promotion
13 Janvier 199813/01/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.